Déposée le 19 juin 1995 par BRUNO Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SCATOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est BRUNO Charles, domicilié(e) 19, rue de la poissonnerie, 30240 LE GRAU DU ROI - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUNO Charles - France.
La marque SCATOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRUNO Charles - 19, rue de la poissonnerie, 30240 LE GRAU DU ROI - France
BRUNO Charles - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Café, thé, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, confiserie Bières, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Production de spectacles, service d'animation, de divertissement, de discothèque Restauration (alimentation)
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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